Mentions légales
Édition du site Internet
Le site L’Orangerie (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://compagnielorangerie.com est édité par Cyliane Prat.
Rédaction du site Internet
Directeur de la publication : Mélanie Pignorel, présidente de l’association L’Orangerie.
Hébergeur du site Internet
L’hébergeur du Site est la société FastComet (www.fastcomet.com), dont le siège social est situé :
FastComet Inc.
1007 North Orange Street, 4th Fl. #255
Wilmington, DE 19801
United States
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.